Charte des droits et libertés de la magie. ( À lire et à approuver)

Invité

Voilà sur quoi les membres du magenmagot vont se fier pour condamner quelqu'un :

PARTIE I
LES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE
CHAPITRE I
LIBERTÉS ET DROITS FONDAMENTAUX
Droit à la vie.
1. Tout être humain a droit à la vie, ainsi qu'à la sûreté, à l'intégrité et à la liberté de sa personne

2. Tout être humain dont la vie est en péril a droit au secours.Toute personne doit porter secours à celui dont la vie est en péril, personnellement ou en obtenant du secours, en lui apportant l'aide physique nécessaire et immédiate, à moins d'un risque pour elle ou pour les tiers ou d'un autre motif raisonnable.

3.Toute personne est titulaire des libertés fondamentales telles la liberté de conscience, la liberté de religion, la liberté d'opinion, la liberté d'expression, la liberté de réunion pacifique et la liberté d'association.

4.Toute personne a droit à la sauvegarde de sa dignité, de son honneur et de sa réputation.

5.Nul ne peut pénétrer chez autrui ni y prendre quoi que ce soit sans son consentement exprès ou tacite.

6. Tout employeur doit, sans discrimination, accorder un traitement ou un salaire égal aux membres de son personnel qui accomplissent un travail équivalent au même endroit

7.Tout accusé a le droit d'être jugé dans un délai raisonnable
.
8.Tout accusé est présumé innocent jusqu'à ce que la preuve de sa culpabilité ait été établie suivant la loi.

9.Tout accusé a droit à une défense pleine et entière et a le droit d'interroger et de contre-interroger les témoins.

10.Peut porter plainte au ministère toute personne qui se croit victime d'une violation des droits relevant de la compétence d'enquête du ministère. Peuvent se regrouper pour porter plainte, plusieurs personnes qui se croient victimes d'une telle violation dans des circonstances analogues.

11.Tout accusé a le droit d'être promptement informé de l'infraction particulière qu'on lui reproche.

12.Personne ne peut utilisé le vole ou le meurtre pour en venir à c'est fin. Personne ne peut utilisé les sortilèges impardonables ( Impero, Doloris, Avada Kedavra). Personne ne peut ensorceller quelqu'un sans son consentement.

13.Tout personne de 16 ans peux avoir un rapport sexuel (pas avant)

14.Personne ne peut être victime de violence verbale ou de discrimination.

15.Infraction si une de ces lois ont été violée la peine varie selon les membres du magenmagot qui ont le dernier mot. Cependant le directeur de la justice magique à un droit de veto sur tous décisions.

Severus Rogue, directeur d la justice magique.

¤ Eleve de 2ième année ¤

Lue et approuvé Very Happy

❂ Vendeuse ❂ Présidente de la chambre de commerce ❂

lu et approuvé par jaina black potter

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☆ Directeur/trice de Maison ☆ Professeur ☆

Lu et approuvée par Grace Fantômette =)

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Obligés de se séparer,
Ils s'étaient promis leur éternelle fidélité.
Aujourd'hui, le garçon torturé vit pour elle,
Puisque la fille, pour lui, a rendu ses ailes...

Il aimait la mort, elle aimait la vie,
Il vivait pour elle, elle est morte pour lui.

Si tu dois me quitter fais le sous la pluie comme cela tu ne verras pas mes larmes coulées.

Lu et approuvé pas Bella ^^

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Everleigh Bella Davis
« on se dit que la réalité est mieux que le rêve. il arrive qu’on se retrouve face à un rêve qu’on n'avait pas envisagé.mais un jour on se réveille, l’espoir renaît et on se rend compte, en affrontant la vie, que le véritable rêve, c’est d’être capable de rêver. »

Euh...Severus, vu, si on peut donner ce terme, "l'ampleur" de ta Charte, je pense qu'il serait juste de la passer au Magenmagot avant de la poster.

இ Directeur de Poudlardஇ Professeurஇ

Je pense aussi. Il faut qu'elle soit voté et que tout le monde puise dire si il veux modifier certain point qui lui semble fastidieux.

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[Plume du soir]

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Invité

lut et approuvée

¤ Eleve de 2ième année ¤

lu et approuvé

° Eleve de 1ière année °

lu et approuver

Invité

lu et approuvé

Invité

Lu et approuvé !

Je verrouille en attendant que Severus propose les lois au Magenmagot, je rouvrirai le topic si elles sont acceptées.

Invité

Maintenant que mon magenmagot à accepter voici nos lois xD

Le Magenmagot n'a jamais rien accepté =S On est resté sur le cul, c'est tout.